Chers amis,

Je ne suis pas historienne, l’exposé qui va suivre sera simplement la vision d’une citoyenne qui s’est intéressée à la question des droits de l’homme à l’occasion de la dernière fête du 14 juillet à Courdemanche, avec l’aide d’ailleurs de personnes présentes dans cette salle aujourd‘hui.

Je vais aborder la question des droits de l’Homme sur le plan historique. Je parlerai des droits de la femme et de l’enfant et terminerai par la vision internationale des droits de l’Homme.

La Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen

votée le 26 août 1789 par la toute jeune assemblée nationale (17 juin les députés du tiers considérant qu’ils représentent 96% de la nation se déclarent eux-mêmes AN ; devient le 9 juillet AN constituante ; le 3 septembre 91, met en place une monarchie constitutionnelle) est le texte fondamental de la Révolution française.

Nous nous intéresserons en premier lieu à l’historique

I On peut fixer les origines de la déclaration des droit de l’homme et du citoyen d’un point de vue philosophique et juridique

1 Voyons les PRINCIPAUX ASPECTS PHILOSOPHIQUES

Ils s’inscrivent dans une très longue évolution dont on peut marquer la naissance dés *l’Antiquité : au 5ème siècle avant notre ère les philosophes grecs proclament que tous les hommes sont égaux de nature (bien évidemment les esclaves en sont exclus). Platon et son disciple Aristote parlent du principe d’une NATURE UNIVERSELLE de l’homme ; les fondements de la vie humaine en communauté sont la Liberté, l’Egalité et la Justice (déjà !)

Puis remarquons une étape fondamentale

*Au XIIIème siècle en Angleterre la Grande Charte des Libertés, dite Magna Carta de 1215, confirmée en 1297 remet en cause l’arbitraire royal en instituant trois idées essentielles que sont

-le gouvernement par la loi, limitant les pouvoirs féodaux,

-la séparation des pouvoirs et

-la garantie des libertés.

Enfin

*Au XVIIIème siècle, se développent l’humanisme et la liberté de penser. Les philosophes du siècle des Lumières, à la recherche de ce qu'est l'Homme, puisent dans les racines de la philosophie antique, du courant scientifique prôné au XVIème siècle par Copernic, puis au XVIIème siècle par Galilée ; de même, ils se réfèrent à la théorie de la gravitation universelle énoncée par Newton dans ses Principia (fin XVIIème siècle), sans oublier les sciences politiques nées des écrits de Montaigne et de la Magna Carta. Ils cherchent à comprendre ce qui pourrait justifier les différences que l'on observe entre les riches et les pauvres, les puissants et les misérables.

C’est ainsi que

*Le Siècle des lumières qu’il est d’usage de dater de 1715 à 1789, amène un profond changement des mentalités. La connaissance, l’esprit critique et la réflexion politique se développent. La tolérance aux croyances des autres devient une valeur positive.

La tête de file en est Voltaire. Il se bat contre le fanatisme religieux, et lutte dans ses écrits pour la tolérance et la liberté de penser. Il est pour ses écrits emprisonné 11 mois à la Bastille et doit plus tard s’exiler en Angleterre, puis en Suisse.

Diderot et d’Alembert rédigent l’Encyclopédie, ou dictionnaire raisonné des arts et des métiers en 28 volumes, écrite sur 24 ans qui a pour but de mettre le savoir à la portée de tous. Cible de la censure en France, elle est achevée dans la clandestinité.

Rousseau avec son Contrat Social ou Principe du droit politique apporte sa vision nouvelle de la philosophie politique. Il affirme le principe de souveraineté du peuple appuyé sur des notions de liberté, d’égalité, et de volonté générale.

A cette époque, les conditions de vie sont très dures pour la majorité de la population. La lecture toutefois commence à se démocratiser : de plus en plus de personnes de classes "moyennes" peuvent lire les travaux des encyclopédistes, les articles de journaux se développent : les idées des Lumières se répandent !

2. Voyons maintenant comment ces idées se sont retrouvées traduites dans des Constitutions qui précèdent la Déclaration des droits de l’Homme et l’ont inspirée.

- En premier lieu tout d’abord citons la République Corse de Pascal Paoli de 1755, la première république démocratique moderne d’Europe, qui institue la séparation des pouvoirs législatif et exécutif et le suffrage universel ; la convention accordait déjà le droit de vote aux femmes célibataires ou veuves

- Vint ensuite la République américaine. Inspirée par la constitution de Pascal Paoli, la convention est adoptée en premier lieu par la Virginie en 1776 puis ratifiée entre 1787 et 1790 par les 13 Etats de la fédération de l’époque, sous la présidence de Georges Washington.

II Revenons maintenant en France avec à la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen proprement dite

Comme nous l’avons vu plus haut, alors qu'en Angleterre le pouvoir absolu du roi est limité depuis la Grande Charte de 1215, en France la royauté reste absolue : n'importe qui peut être emprisonné arbitrairement. Il n'y a pas de liberté de conscience, l'Eglise règle les croyances et la morale.

La revendication d'une place nouvelle dans la société pour chaque individu est inscrite le 26 août 1789 dans la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen, votée je le rappelle, par les représentants du peuple français constitués en Assemblée nationale

1 SA FORME

La déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789 comporte un préambule et dix-sept articles écrits dans une langue claire et concise, mais disposés sans grande logique

Les auteurs ont voulu faire une déclaration de principe de portée UNIVERSELLE, comme nous allons le voir tout de suite

2 SON CONTENU

LE PREAMBULE

Son préambule pose le principe des droits « naturels, inaliénables et sacrés de l’Homme, par conséquent imprescriptibles applicables en tous temps et en tous lieux ».

LES 17 ARTICLES

Rassurez vous je ne vais pas vous lire les 17 articles, mais seulement souligner qu’elle définit 4 droits imprescriptibles de l’homme tels qu’identifiés par la philosophie des lumières au XVIII° siècle

1) La LIBERTE (art1 et 2) sous diverses formes :

LIBERTES INDIVIDUELLES : (art 7 à 9) notamment face au droit pénal : présomption d’innocence, obligation d'une motivation légale.

DE PENSEE ((art 10 et 11)

DE LA PRESSE (art 11)

DE CROYANCE (art 10)

La LIBERTE étant définie comme le droit de faire tout ce qui ne nuit point à autrui (art 4 et 5)

2) la PROPRIETE, inviolable et sacrée (art.17)

3) la SURETE

4) et enfin la « RESISTANCE A L’OPPRESSION » des députés contre la monarchie

2) L'EGALITE ne fait pas partie des droits imprescriptibles, mais l'article premier affirme que les hommes « naissent et demeurent libres et égaux en droits . Les distinctions sociales ne peuvent être fondées que sur l’utilité commune. Ce principe se retrouvera constamment repris dans la législation révolutionnaire et républicaine, puis dans les déclarations de droits internationales, en s’étoffant, comme on va le voir.

3) LA FRATERNITE ne fait pas partie de la déclaration des droits de l’homme, mais apparaît le 14 juillet 1790 lors de la Fête de la Fédération sur le champ de Mars

QU’APPORTE LA DECLARATION DE 1789 ?

C’est une déclaration de principe de portée universelle contre l’absolutisme de l’ancien régime et la toute puissance du clergé

Née de la révolution bourgeoise de concert avec le peuple et la paysannerie, elle insiste surtout sur la destruction des privilèges et de ses abus.

La déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789 comporte cependant bien des lacunes : elle ne mentionne pas la liberté d'association ou d'enseignement, le droit au travail ou à l'instruction ; elle ne se soucie pas non plus des inégalités économiques et de l'oppression qui peut en résulter.

Mais surtout, les femmes et les enfants, sans statut juridique, en sont exclus

LES DROIT DE LA FEMME, parlons-en.

En 1791 une femme Olympe de Gouges rédige en miroir de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen la déclaration des droits de la Femme et de la Citoyenne (art.1 : « la femme naît libre et demeure égale à l’homme en droit »), partant du principe que « La femme a le droit de monter sur l’échafaud, elle doit avoir également celui de monter à la Tribune »

En effet sous l’ancien régime, la femme est une incapable majeure, elle doit obéissance à son père puis à son mari, elle est ignorée dans la déclaration des droits de l’homme et du citoyen. La Convention refuse ce projet qui n’a donc pas eu de valeur légale, mais a une importance historique comme première déclaration universelle des droits humains.

Il y aura une petite avancée en 1792 lorsque la loi permet le divorce par consentement mutuel, avancée vite abolie en 1808 dans le code civil (Napoléon) qui institutionnalise l’infériorité de la femme qui « doit obéissance à son mari », celui-ci doit « protection à la femme ». On revient sur ce point à la condition de la femme sous l’ancien régime….

Il faudra attendre le Front populaire pour que l’incapacité civile de la femme mariée soit supprimée en 1938 : elle peut avoir une carte d’identité et un passeport, ouvrir un compte en banque, s’inscrire en faculté, par exp, sans l’autorisation de l’époux . Au mari : la fixation de résidence, la possibilité de s’opposer à l’exercice d’une profession et l’exercice de l’autorité paternelle. C’est seulement en 1944 que les femmes obtiennent les droits de vote et d’éligibilité qui deviennent alors à proprement parlé « universels ». C’est seulement en 1965 qu’une femme mariée peut exercer une profession sans l’accord de son mari et en 1975 que le législateur réintègre le divorce par consentement mutuel.

Les Droits de l’Enfant

Les philosophes des Lumières abordent, les premiers, la question des droits de l’enfant, surtout du point de vue de l’éducation. Jean-Jacques Rousseau, dans son livre Emile ou De l’Education présente la pédagogie comme devant être attentive aux besoins de l’enfant.

- Il faudra attendre le milieu du XIX° siècle pour que le travail des enfants soit encadré et progressivement interdit, en France et en Angleterre.

C’est ainsi qu’en 1841, une première loi sur le travail des enfants est votée en France : les moins de 8 ans ne peuvent pas travailler dans une manufacture, et pour les plus de 8 ans, la journée est fixée à 8 heures de travail maximum, le travail de nuit étant interdit aux moins de 13 ans.

En 1889 , en France et en Angleterre, sont promulguées des lois sur la protection des enfants maltraités.

Au niveau international, les droits de l’enfant sont reconnus par la Société des Nations en 1924, et une étape opérationnelle est franchie après la seconde guerre mondiale, avec la création de l’UNICEF (Fonds des Nations unies de secours d’urgence à l’enfance), et la prise en compte des droits des enfants dans plusieurs déclarations de l’ONU à partir de 1948.

La Convention internationale relatives aux droits de l'enfant (CIDE), énonce 4 grands principes :

-la non-discrimination (art.2),

-l’intérêt supérieur de l’enfant (art.3),

-son droit de vivre, de survivre et de se développer (art.6), et

-le respect des opinions de l’enfant (art.12).

La Convention CIDE est entrée en vigueur le 7 septembre 1990 : sur les 197 États signataires de la Convention, 196 ont ratifié la Convention. Les Etats-Unis n’ont pas ratifié la Convention, cela serait dû au fait que certains États américains souhaitent pouvoir emprisonner des mineurs. La Cour suprême américaine acceptait que des États américains condamnent à mort des enfants jusqu’en 2005

La Somalie, le Soudan du Sud et la Palestine sont les derniers signataires en date.

Deux protocoles importants viennent prolonger la CIDE :

- à l’initiative de l’UNICEF, le congrès international de Stockholm d’aout 1996 déclare s’opposer à la vente d’enfants (GPA ?)à leur prostitution, et à leur implication dans la pornographie.

- la convention de Genève à l’initiative du Bureau international du travail (BIT) concernant l’interdiction des pires formes de travail de l’enfant du Bureau International du Travail de juin 1999 est entrée en vigueur en 2000

Et de nos jours qu’en est-il des droits de l’homme et du citoyen ?

- SUR LE PLAN NATIONAL

Regardons comment les Droits de l’Homme sont repris dans les deux Constitutions françaises d’après guerre

*Le préambule de la Constitution du 27 octobre 1946 (IV °République) reprend celui de la déclaration de 1789.

Issu d’un contexte politique marqué par le programme de la Résistance, compromis entre le parti communiste français et la démocratie chrétienne, ce large préambule a quasiment la valeur d’une nouvelle Déclaration des droits de l’homme. Les principes politiques, économiques et sociaux y sont largement développés et seront consacrés par le Conseil constitutionnel.

La décision du 15 janvier 1975 du Conseil Constitutionnel consacre notamment le droit à la santé, l’égalité entre hommes et femmes, le droit d’asile, la liberté syndicale, le droit à l’emploi, le droit de grève.

*Le préambule de la Constitution du 4 octobre 1958 (V° République) renvoie à la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789 et au préambule de la Constitution du 27 octobre 1946 : « le peuple français proclame solennellement son attachement aux Droits de l’homme et au principe de souveraineté nationale, tels qu’ils sont définis par la Déclaration de 1789, confirmée et complétée par le préambule de la Constitution de 1946 »

La décision du 16 juillet 1971 du Conseil Constitutionnel, relative à la liberté d’association, donne une valeur constitutionnelle au préambule de la Constitution de 1946 et à la Déclaration des droits de l’homme de 1789 en consacrant des textes qui n’étaient que déclaratoires

Sur le plan international

les Droits de l'Homme sont-ils une vision "occidentale" du monde ? Sont-ils valables pour tous les peuples, pour tous les êtres humains ?

Pour les peuples opprimés aux XIX° et XX° siècles (juifs d’Europe de l’est, Arméniens…), la France représente le pays des libertés et beaucoup ont trouvé refuge en France pour fuir les pogroms et les destructions de masses

Au XX° s des institutions sont venues réglementer les droits de l’homme à l’échelle internationale

Créée à la suite à la première guerre mondiale la Société des nations (SDN) qui se voulait le rempart à tout nouveau conflit, a été hélas impuissante à l’éviter

A nouveau aprés la deuxième guerre mondiale et la création de l’ ONU (Organisation des Nations Unies) en 1945, la communauté internationale jure de ne plus jamais laisser se produire des atrocités comme celles commises pendant ce conflit.

Le 10 décembre 1948, les 58 Etats membres qui constituaient alors l’Assemblée générale ont adopté la Déclaration universelle des droits de l’homme à Paris.

Elle proclame dans son article 1 : « Tous les êtres humains naissent libres et égaux en dignité et en droits. Ils sont doués de raison et de conscience et doivent agir les uns envers les autres dans un esprit de fraternité. »

La portée juridique de cette Déclaration est faible. Il s’agit d’une résolution de l’Assemblée générale de Nations unies. Elle n’a donc pas la valeur juridique d’un traité international, c’est-à-dire qu’elle n’a pas de dimension contraignante.

En revanche, la Convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales, signée à Rome le 4 novembre 1950 et entrée en vigueur le 3 septembre 1953 rend contraignants certains droits comme par exemple:

Interdiction de la torture et des traitements inhumains
Interdiction de l’esclavage et du travail forcé
Droit à la liberté et à la sûreté,
Droit à un procès équitable
Droit au respect de la vie privée et familiale
Liberté de pensée, d’expression, de conscience et de religion, de réunion et d’association

Plus près de nous, la Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne du 18 décembre 2000 énonce : « Est interdite, toute discrimination fondée notamment sur le sexe, la race, la couleur, les origines ethniques ou sociales, les caractéristiques génétiques, la langue, la religion ou les convictions, les opinions politiques ou toute autre opinion, l'appartenance à une minorité nationale, la fortune, la naissance, un handicap, l'âge ou l'orientation sexuelle. »

Cependant les droits de l’Homme sont souvent bafoués aujourd’hui dans le monde, comme la torture et la peine de mort

La torture

La torture est proscrite par le droit international depuis la fin de la seconde guerre mondiale..

La Convention de l’ONU contre la torture de 1984 exige de tout Etat qu’il prenne « des mesures pour empêcher que des actes de torture soient commis dans tout territoire sous sa juridiction », indiquant « qu’aucune circonstance exceptionnelle, quelle qu’elle soit ne justifie la torture », écartant toute évocation d’ordre supérieur (même pour sauver des vies, argument fallacieux utilisé lors de la guerre d’Algérie).

Toutefois, la torture est encore pratiquée de par le monde, que ce soit en secret ou sous couvert de législations entretenant le flou sur la question. Il existe une Coalition des ONG internationales contre la torture (CINAT) qui regroupe Amnesty International, l’Association pour la prévention de la torture (APT), la Commission internationale de juristes (CIJ), …

En 2014, Amnesty International s’alarme de la « normalisation » des actes de torture dans 141 pays : notamment le Mexique, les Philippines, le Maroc, le Nigéria et l’Ouzbékistan. Elle dénonce la pratique « en plein essor » de ces sévices, « normalisés » par la guerre contre le terrorisme et « glorifiés » par des sériés télévisées.

La peine de mort

Aujourd’hui, plus des deux tiers des pays du monde ont aboli la peine de mort en droit ou en pratique : 103 Etats ont aboli la peine de mort pour tous les crimes, et certains ne l’appliquent plus bien qu’ils ne l’aient pas abolie, soit 141 Etats au total. En revanche, la peine de mort est toujours appliquée dans 58 Etats et territoires. Parmi ces derniers, on peut citer les Etats-Unis, le Japon, la Chine, la Biélorussie, Cuba, la Thaïlande, …

Dans certains pays comme le Pakistan , la Chine, la Corée du Nord, l’Iran et l’Arabie saoudite, les gouvernements continuent de se servir de la peine de mort pour éliminer la dissidence politique.

D’autres signaux alarmants : en 2016, le populiste Président des Philippines Duterte se compare à Hitler et se dit heureux de massacrer les drogués. En Turquie, le président Erdogan menace de rétablir la peine de mort. Les Etats Unis ont encore recours dans certains Etats à la peine de mort, et sous Georges Busch fils ont légitimé la torture sous prétexte de légitime défense après le 11 septembre.

En conclusion. La déclaration des droits de l’Homme a résulté d’une longue évolution de nos sociétés, depuis l’antique modèle Grec, jusqu’aux philosophes des lumières, en passant par la Charte d’Angleterre. Elle s’est étendue tardivement aux femmes et aux enfants. Elle a acquis progressivement une reconnaissance internationale. Ses acquis sont cependant encore fragiles, ils exigent que l’on reste mobilisés pour les défendre.

les droits de l'Homme par Dominique V, le 21 janvier 2017 à Courdemanche